{"id":6676,"date":"2025-12-12T15:58:00","date_gmt":"2025-12-12T15:58:00","guid":{"rendered":"https:\/\/quantilia.simplement.digital\/conditions-generales-dutilisation\/"},"modified":"2026-02-19T15:12:05","modified_gmt":"2026-02-19T15:12:05","slug":"conditions-generales-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/quantilia.simplement.digital\/fr\/conditions-generales-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation <\/b><\/h1>

Article 1 \u2013 Objet et Informations L\u00e9gales<\/b><\/p>

En utilisant le site web accessible \u00e0 <\/span>https:\/\/quantilia.simplement.digital\/<\/span><\/a> (le \u00ab Site \u00bb), vous acceptez de vous conformer aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation (les \u00ab Conditions d’Utilisation \u00bb).<\/span><\/p>

Les Conditions d’Utilisation applicables sont celles en vigueur \u00e0 la date de navigation sur le Site. Elles restent applicables pendant toute la dur\u00e9e d’utilisation du Site, jusqu’\u00e0 leur modification ou leur remplacement par une nouvelle version. <\/span><\/p>

Le Site est \u00e9dit\u00e9 par <\/span>QUANTILIA<\/b>, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e de droit fran\u00e7ais, au capital social de 131\u202f200 EUR, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 29, rue Pastorelli, 06000 Nice, France, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro 830 520 201, et d\u00fbment repr\u00e9sent\u00e9e par son Pr\u00e9sident, Monsieur Florian Garivier.<\/span><\/p>

Coordonn\u00e9es de l’\u00c9diteur<\/b><\/p>

L’\u00c9diteur peut \u00eatre contact\u00e9 comme suit :<\/span><\/p>

Par adresse postale :<\/b>
<\/span>QUANTILIA SAS<\/span>
<\/span>29 rue Pastorelli<\/span>
<\/span>06000 Nice<\/span>
<\/span>France<\/span><\/p>

Par e-mail :<\/b>
<\/span>contact@quantilia.com<\/span><\/a><\/p>

La Directrice de la Publication du Site est Madame Laurence Fauchon.<\/span><\/p>

Le Site est con\u00e7u, administr\u00e9 et maintenu par QUANTILIA SAS.<\/span><\/p>

Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par <\/span>Amazon Web Services LLC<\/b>, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Seattle, WA 98108-1226, \u00c9tats-Unis, et dont le site web est accessible \u00e0 l’adresse <\/span>https:\/\/aws.amazon.com\/fr\/<\/span><\/a>.<\/span><\/p>

Article 2 \u2013 Acc\u00e8s au Site<\/b><\/p>

L’acc\u00e8s au Site est r\u00e9serv\u00e9 aux personnes majeures. L’\u00c9diteur se r\u00e9serve le droit de demander une preuve d’\u00e2ge, notamment si vous utilisez des services d’abonnement en ligne. <\/span><\/p>

L’acc\u00e8s \u00e0 ce Site et son utilisation sont strictement r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage personnel. Vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser ce Site ou les informations ou donn\u00e9es qu’il contient \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires ou de sollicitation de quelque nature que ce soit, et notamment pour l’envoi de courriers \u00e9lectroniques non sollicit\u00e9s. <\/span><\/p>

Article 3 \u2013 Contenu du Site<\/b><\/p>

Toutes les marques d\u00e9pos\u00e9es, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications logicielles pouvant \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce Site, et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le Site, sont prot\u00e9g\u00e9s par les r\u00e9glementations en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/span><\/p>

Ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l’\u00c9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications logicielles, sans l’autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l’\u00c9diteur, est strictement interdite. Le fait que l’\u00c9diteur n’engage pas de poursuites judiciaires d\u00e8s la prise de connaissance d’une utilisation non autoris\u00e9e ne constitue pas une acceptation de ladite utilisation ni une renonciation \u00e0 son droit d’engager des poursuites judiciaires. <\/span><\/p>

Les services peuvent inclure des faits, des points de vue, des opinions et des recommandations d’individus et d’organisations jug\u00e9s pertinents. La soci\u00e9t\u00e9 et ses conc\u00e9dants de licence ne garantissent pas l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 ou l’actualit\u00e9 de ces faits, points de vue, opinions ou recommandations, et ne les approuvent en aucune mani\u00e8re. Ils ne fournissent pas de conseils fiscaux ou d’investissement et ne recommandent pas l’achat ou la vente de titres ou d’investissements. Les opinions, conseils, d\u00e9clarations, services, offres ou autres informations ou contenus exprim\u00e9s ou mis \u00e0 disposition par des tiers, y compris, mais sans s’y limiter, d’autres utilisateurs du service ou des conc\u00e9dants de licence, sont ceux de leurs auteurs ou distributeurs respectifs et non ceux de la soci\u00e9t\u00e9. <\/span><\/p>

La soci\u00e9t\u00e9 n’approuve ni ne garantit l’exactitude ou la fiabilit\u00e9 des opinions, conseils ou d\u00e9clarations faites sur un service par toute personne autre que ses porte-parole autoris\u00e9s agissant dans le cadre de leurs fonctions. En aucun cas, la soci\u00e9t\u00e9 ou ses conc\u00e9dants de licence ne seront responsables de toute perte ou dommage r\u00e9sultant de votre utilisation des informations obtenues via un service. Il est de votre responsabilit\u00e9 d’\u00e9valuer l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 et l’utilit\u00e9 des informations, opinions, conseils ou autres contenus disponibles via un service. Veuillez consulter des professionnels pour toute \u00e9valuation des informations, opinions, conseils ou autres contenus obtenus via un service. <\/span><\/p>

L’utilisation de sources tierces pour certains contenus de service, ainsi que les risques inh\u00e9rents \u00e0 la distribution \u00e9lectronique, peuvent entra\u00eener des retards, des omissions ou des inexactitudes dans le contenu pr\u00e9sent\u00e9 sur le service. Certaines donn\u00e9es de service peuvent \u00eatre retard\u00e9es, conform\u00e9ment aux sp\u00e9cifications des conc\u00e9dants de licence. La soci\u00e9t\u00e9 ne v\u00e9rifie aucune donn\u00e9e et d\u00e9cline toute obligation de le faire. La soci\u00e9t\u00e9, ses conc\u00e9dants de licence et leurs soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es et partenaires commerciaux respectifs (i) d\u00e9clinent express\u00e9ment toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 l’exactitude, la pertinence, l’utilit\u00e9 ou l’exhaustivit\u00e9 des donn\u00e9es et (ii) ne seront pas responsables des erreurs, omissions ou autres d\u00e9fauts, retards ou interruptions affectant ces donn\u00e9es, ni des actions entreprises sur la base de celles-ci. <\/span><\/p>

Article 4 \u2013 Gestion du Site<\/b><\/p>

Pour la bonne gestion du Site, l’\u00c9diteur pourra \u00e0 tout moment :
<\/span>\u2013 Suspendre, interrompre ou restreindre l’acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du Site, r\u00e9server l’acc\u00e8s au Site ou \u00e0 certaines parties du Site \u00e0 une cat\u00e9gorie sp\u00e9cifique d’utilisateurs ;
<\/span>\u2013 Supprimer toute information susceptible d’en perturber le fonctionnement ou qui contrevient aux lois nationales ou internationales ou aux r\u00e8gles de la n\u00e9tiquette ;
<\/span>\u2013 Suspendre le Site afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour.<\/span><\/p>

Article 5 \u2013 Responsabilit\u00e9<\/b><\/p>

La responsabilit\u00e9 de l’\u00c9diteur ne pourra \u00eatre engag\u00e9e en cas de panne, de dysfonctionnement, de probl\u00e8me ou d’interruption des services emp\u00eachant l’acc\u00e8s au Site ou \u00e0 l’une de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/span><\/p>

Vous \u00eates enti\u00e8rement responsable de la connexion de vos appareils au Site. Il vous appartient de prendre toutes les mesures n\u00e9cessaires pour prot\u00e9ger votre \u00e9quipement et vos donn\u00e9es, notamment contre les virus informatiques. Vous \u00eates \u00e9galement seul responsable des sites web et des donn\u00e9es auxquels vous acc\u00e9dez. <\/span><\/p>

La responsabilit\u00e9 de l’\u00c9diteur ne pourra \u00eatre engag\u00e9e en cas de poursuites judiciaires engag\u00e9es contre vous :
<\/span>\u2013 Du fait de votre utilisation du Site ou de tout service accessible via Internet ;
<\/span>\u2013 Du fait de votre non-respect des Conditions d’Utilisation.<\/span><\/p>

L’\u00c9diteur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tout dommage caus\u00e9 \u00e0 vous, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Site ; vous renoncez \u00e0 toute r\u00e9clamation contre l’\u00c9diteur \u00e0 cet \u00e9gard.<\/span><\/p>

Si l’\u00c9diteur fait l’objet d’une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire du fait de votre utilisation du Site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les dommages, sommes, jugements et frais d\u00e9coulant de cette proc\u00e9dure.<\/span><\/p>

L’\u00c9diteur ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 ou l’actualit\u00e9 du contenu disponible via un service et ne sera pas responsable envers vous ou toute autre personne de tout dommage direct ou indirect r\u00e9sultant de l’utilisation d’un service. En aucun cas, l’\u00c9diteur ne sera responsable de dommages de quelque nature que ce soit (y compris, sans limitation, la perte de profits ou de donn\u00e9es, les dommages directs, cons\u00e9cutifs, sp\u00e9ciaux, accessoires, indirects ou autres) d\u00e9coulant de votre utilisation d’un service, m\u00eame s’il a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la possibilit\u00e9 de tels dommages, quelle qu’en soit la cause. <\/span><\/p>

Article 6 \u2013 Donn\u00e9es Personnelles et Cookies<\/b><\/p>

Le traitement des donn\u00e9es personnelles et l’utilisation des cookies en lien avec l’utilisation du Site sont r\u00e9gis par la \u00ab Politique de Confidentialit\u00e9 \u00bb, accessible sur le Site.<\/span><\/p>

Article 7 \u2013 Liens Hypertextes<\/b><\/p>

La cr\u00e9ation par vous de tout lien hypertexte vers tout ou partie du Site est strictement interdite sans l’autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l’\u00c9diteur, demand\u00e9e par e-mail \u00e0 l’adresse suivante : <\/span>contact@quantilia.com<\/span><\/a>.<\/span><\/p>

L’\u00c9diteur est libre de refuser une telle autorisation sans avoir \u00e0 justifier sa d\u00e9cision. Si l’autorisation est accord\u00e9e, elle est temporaire et peut \u00eatre retir\u00e9e \u00e0 tout moment sans justification. <\/span><\/p>

Dans tous les cas, tout lien devra \u00eatre retir\u00e9 \u00e0 la demande de l’\u00c9diteur.<\/span><\/p>

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites web n’est pas sous le contr\u00f4le de l’\u00c9diteur, qui d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 leur contenu.<\/span><\/p>

Article 8 \u2013 Photos et Repr\u00e9sentation des Produits<\/b><\/p>

Les photographies de produits, accompagn\u00e9es de leurs descriptions, sont non contractuelles et n’engagent pas l’\u00c9diteur.<\/span><\/p>

Article 9 \u2013 Acc\u00e8s Restreint<\/b><\/p>

L’acc\u00e8s au Site est r\u00e9serv\u00e9 aux contreparties \u00e9ligibles ou aux clients professionnels au sens de la r\u00e9glementation de l’Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers ayant une exp\u00e9rience professionnelle en mati\u00e8re d’investissement. Si vous n’acceptez pas les Conditions d’Utilisation ou n’\u00eates pas \u00e9ligible pour acc\u00e9der au Site, veuillez vous abstenir de l’utiliser. <\/span><\/p>

Dispositions Applicables aux Utilisateurs Situ\u00e9s dans l’Union Europ\u00e9enne<\/b><\/p>


<\/span>L’acc\u00e8s au Site est r\u00e9serv\u00e9 aux clients professionnels et aux contreparties \u00e9ligibles tels que d\u00e9finis dans la Directive europ\u00e9enne sur les march\u00e9s d’instruments financiers (2004\/39\/CE) (MiFID).<\/span><\/p>

Dispositions Applicables aux Utilisateurs Situ\u00e9s aux \u00c9tats-Unis<\/b><\/p>


<\/span>L’acc\u00e8s au Site est r\u00e9serv\u00e9 aux investisseurs institutionnels am\u00e9ricains adultes (Major U.S. Institutional Investors \u2013 MII), tels que d\u00e9finis dans la R\u00e8gle 15a-6(b)(4) du Securities Exchange Act.<\/span><\/p>

Les MII comprennent :
<\/span>(i) tout investisseur institutionnel am\u00e9ricain qui poss\u00e8de ou g\u00e8re des actifs totaux d\u00e9passant 100 millions de dollars am\u00e9ricains ;<\/span>
<\/span>(ii) tout conseiller en investissement enregistr\u00e9 aupr\u00e8s de la Securities and Exchange Commission en vertu de l’Investment Advisers Act avec des actifs sous gestion d\u00e9passant 100 millions de dollars am\u00e9ricains ;<\/span>
<\/span>(iii) toute entit\u00e9, y compris tout conseiller en investissement, enregistr\u00e9 ou non en vertu de l’Investment Advisers Act, qui poss\u00e8de ou contr\u00f4le des actifs financiers agr\u00e9g\u00e9s d\u00e9passant 100 millions de dollars am\u00e9ricains, ou, dans le cas d’un conseiller en investissement, a de tels actifs sous gestion.<\/span><\/p>

Article 10 \u2013 Inscription<\/b><\/p>

L’acc\u00e8s aux fonctionnalit\u00e9s du service est r\u00e9serv\u00e9 aux utilisateurs enregistr\u00e9s. Pour vous inscrire, vous devez cr\u00e9er un nom d’utilisateur et un mot de passe (\u00ab Identifiants de Connexion \u00bb). Lors de l’inscription, vous devez fournir des informations exactes (telles que votre nom et votre adresse e-mail) conform\u00e9ment aux Conditions d’Utilisation. <\/span><\/p>

Vous \u00eates responsable de la protection de vos Identifiants de Connexion contre toute utilisation non autoris\u00e9e et de toutes les activit\u00e9s sur votre compte. Vous acceptez de nous informer imm\u00e9diatement si vous pensez que vos Identifiants de Connexion ont \u00e9t\u00e9 ou pourraient \u00eatre utilis\u00e9s sans votre autorisation afin que nous puissions prendre les mesures appropri\u00e9es. Nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 pour les pertes ou dommages r\u00e9sultant de votre incapacit\u00e9 \u00e0 prot\u00e9ger vos Identifiants de Connexion. <\/span><\/p>

Toutes les donn\u00e9es que vous fournissez \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 sont soumises \u00e0 sa Politique de Confidentialit\u00e9. Il est de votre responsabilit\u00e9 de maintenir vos informations d’inscription \u00e0 jour via la page des param\u00e8tres de votre compte, si disponible, ou en contactant le service client \u00e0 contact@quantilia.com. <\/span><\/p>

Article 11 \u2013 Confidentialit\u00e9<\/b><\/p>

Vous vous engagez \u00e0 ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, divulguer ou partager de quelque mani\u00e8re que ce soit les informations relatives \u00e0 votre utilisation du service ou en r\u00e9sultant.<\/span><\/p>

La soci\u00e9t\u00e9 traitera comme confidentielles toutes les donn\u00e9es confidentielles que vous utilisez ou fournissez en relation avec le service, y compris les questions soumises pour obtenir de l’aide dans le cadre de recherches men\u00e9es via le service.<\/span><\/p>

Article 12 \u2013 Droit Applicable<\/b><\/p>

Les Conditions d’Utilisation du Site sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais et sont soumises \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux du si\u00e8ge social de l’\u00c9diteur, sous r\u00e9serve de toute comp\u00e9tence sp\u00e9cifique conf\u00e9r\u00e9e par la loi ou la r\u00e9glementation applicable.<\/span><\/p>

Article 13 \u2013 Langue<\/b><\/p>

La version anglaise disponible sur le Site constitue une traduction de la version fran\u00e7aise. En cas de litige, seule la version fran\u00e7aise pr\u00e9vaudra. <\/span><\/p>

Article 14 \u2013 Contactez-nous<\/b><\/p>

Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir des informations sur les produits pr\u00e9sent\u00e9s ou sur le Site lui-m\u00eame, vous pouvez laisser un message \u00e0 l’adresse suivante : contact@quantilia.com.<\/span><\/p>

<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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